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Marques déposées par MOREAU Michel
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CHATEAU LE CLOS DES BONNETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CLOS DES BONNETS
MOREAU Michel

Numéro de dépôt :
94501809
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2014

Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS

Déposée le 12 janvier 1994 par MOREAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CLOS DES BONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est MOREAU Michel domicilié(e) 245 chemin de Lobuy,33240 ST André de Cubzac (dossier no 2256211) - 33240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Michel domicilié(e) 245 chemin de Labruy,33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2256211) - 33240 - France.

La marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS est expirée depuis le 12 janvier 2014.


MOREAU Michel - 245 chemin de Lobuy,33240 ST André de Cubzac (dossier no 2256211) - 33240 - France


MOREAU Michel - 245 chemin de Labruy,33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2256211) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2256211 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vins d'appellation Bordeaux d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE CLOS DES BONNETS